Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : septembre 2024

1. Présentation

Le présent document définit les conditions générales d'utilisation (ci-après « CGU ») du site et de la plateforme numérique Xalénoru IA, opérés par Xalénoru SAS, société dont le siège social est situé au 8 avenue de l'Opéra, 75001 Paris, France. En accédant au site ou à la plateforme, l'utilisateur accepte les présentes CGU dans leur intégralité.

2. Accès à la plateforme

L'accès à la plateforme Xalénoru IA est soumis à une demande préalable d'accès. Xalénoru SAS se réserve le droit d'accepter ou de refuser toute demande d'accès, sans obligation de motiver sa décision. L'accès accordé est personnel, non cessible et non transférable.

3. Utilisation de la plateforme

L'utilisateur s'engage à utiliser la plateforme Xalénoru IA dans le respect des lois et réglementations en vigueur et des présentes CGU. Il est notamment interdit de :

• Utiliser la plateforme à des fins illicites ou contraires à l'ordre public.
• Tenter d'accéder à des ressources ou fonctionnalités pour lesquelles l'utilisateur n'a pas reçu d'autorisation explicite.
• Reproduire, copier ou distribuer des éléments de la plateforme sans autorisation préalable écrite de Xalénoru SAS.
• Perturber ou interrompre le fonctionnement normal de la plateforme ou de ses serveurs.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant la plateforme Xalénoru IA — textes, graphismes, logos, interface utilisateur — sont la propriété exclusive de Xalénoru SAS ou font l'objet de licences accordées à cette dernière. Toute reproduction ou représentation non autorisée est strictement interdite.

5. Limitation de responsabilité

Xalénoru SAS s'efforce d'assurer la disponibilité et le bon fonctionnement de la plateforme. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des interruptions, erreurs ou indisponibilités temporaires liées à des opérations de maintenance, des incidents techniques ou des causes extérieures à son contrôle. Les informations et résultats fournis par la plateforme sont à titre indicatif et ne constituent en aucun cas des conseils professionnels ou des recommandations fermes.

6. Modification des CGU

Xalénoru SAS se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. L'utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable avant tout recours judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents de Paris seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions, vous pouvez nous contacter :
E-mail : [email protected]
Téléphone : +33 1 42 61 73 80
Adresse : 8 avenue de l'Opéra, 75001 Paris, France